ARTON DOMAINE D'ARTON VICTOIRE Patrick de Montal
Présentation de la marque ARTON DOMAINE D'ARTON VICTOIRE Patrick de Montal
Déposée le 20 décembre 2006 par De Montal Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTON DOMAINE D'ARTON VICTOIRE Patrick de Montal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-04 du 26 janvier 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTON DOMAINE D'ARTON VICTOIRE Patrick de Montal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3470738.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTON DOMAINE D'ARTON VICTOIRE Patrick de Montal arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.
De Montal Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21
Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2016 n°2635261 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-21